SOS j’ai pris un PV en Israel

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SOS j’ai pris un PV en Israel

Aliza au pays des « kombinot »

Vous roulez tranquillement vers les plages ensoleillées, les fenêtres baissées (panne de clim), les cheveux au vent (la kippa dans la poche), les enfants chantent a l’arrière de la voiture (du rap d’un chanteur au nom imprononcable) et la patatra, une sirène, un uniforme, un accent, le verdict tombe, Vous avez dépassé la vitesse autorisée. Ce sera 1000 shekels et 8 points sur le permis et les enfants arrêtez de chanter m….
Biensur, vous pouvez vous en tenir aux méthodes traditionnelles et tentez avec votre charme destructeur ou votre portefeuille de séduire cet homme à kepi et au coeur de pierre mais dans nos contrées sabresque, ca risque d’être voué à l’échec et même de vous couter cher.
On a donc une solution et d’abbord….
Quelques chiffres:
Le tribunal des infractions routières (משרד התעבורה) est tenu de juger tout cas qui lui est présenté. On estime a 50,000 le nombre de cas en attente sur les bureaux de ce tribunal.
Il serait délivré en Israel 500,000 PV par an alors que ces tribunaux ne pourraient en juger théoriquement un maximum que 90,000.
Résultat le temps moyen d’attente pour les petits délits atteint les 2 ans.

Suite à ces chiffres, la police aurait eu comme consigne d’augmenter le niveau de sensibilité des radars qui ne flashent plus que si la vitesse dépasse de 10% la vitesse autorisée (c’est vérifié!). Loin de moi l’idée de vous y encourager.
De même, certains policiers affirment à demi-mot qu’ils évitent de sanctionner les plus petites infractions mais se contentent d’avertissements verbaux.

Pour beaucoup, le problème n’est tant pas le cout de l’amende mais les points perdus pouvant amener à un retrait de permis ce qui pousse beaucoup d’israeliens à solliciter le tribunal (le tribunal etant obligé d’accepter toute requête de se faire juger si la demande est faites dans les 30 jours après le PV). Le sport etant ensuite de trouver un vice de forme ou même un manque de preuves. Pour exemple le précédent président de la fédération de football d’Israel -Avi Louzon- avait réussi à faire sauter un PV pour un gros excès de vitesse en démontrant que lorsque 2 voitures passaient simultanément face au radar, le radar perdait de sa fiabilité (Ils ne sont pas bon sur le terrain mais en dehors…). De nombreuses fois, le tribunal va donc convertir le retrait de points en une amende plus clémente (généralement d’ordre financier).

ברירת משפט או הזמנה לדין:
Il existe 2 sortes d’amendes « Breirat mishpat » et « hazmana ledin ». Le premier juge les petites affaires souvent a la demande de celui qui a recu le PV. Le deuxième est pour les grosses infractions et il se fait souvent à la demande de la police elle-même.
Si les deuxièmes sont pris au sérieux et bénéficie d’un temps de prescription de 5 ans, les premiers font face a une faille.

La prescription:

La prescription pour des cas de breirat mishpat donc petites infractions n’est que d’une année. Rappelons que le temps moyen d’un cas est de 2 ans. Souvent, la police essaiera tout de même de conserver le dossier, il reviendra donc au porteur de l’amende de signaler au tribunal la fin de la date de prescription- חוק ההתישנות en hebreu. Pour les procéduriers, il est donc quasiment toujours plus rentable de faire opposition à un PV, au pire en réussissant à alléger la peine et au mieux en profitant du temps de prescription et à l’annulation complète de l’amende.

Le ptit plus:

Si vous vous êtes rendu compte qu’une année s’est déjà écoulée depuis votre réclamation, vous pouvez envoyer un courrier directement la police afin qu’ils annulent le cas pour cause de prescription (sans avoir besoin donc de passer par le tribunal du tout). Ils fermeront souvent le dossier d’eux-mêmes.

Surtout n’oubliez pas, mais le volant tue et ca il n’y a pas de prescription alors faites attention quand même.

PS: Attention de ne pas confondre PV de stationnement qui dépendent de la municipalite et les PV pour infraction routière (police).

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C'est inscrit sur le PV lui même, il faut que vous trouviez une bonne raison, un argument (un oubli, un panneau pas visible photo a lappui, une consigne jamais respecte comme ne pas se garer dans les 12 metres dun passage pieton…). Vous confondre en excuse et promettre de ne plus recommencer si vous etes vraiment fautif. Maintenant, si c'est indefendable (genre je me suis garé en oblique sur 2 places handicapés) ca sert a rien.

4 commentaires

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